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Avis publics

Ordonnances

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Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.

65 élément(s) trouvé(s)

26 octobre 2026

Ordonnance IN2026-088 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux pour le plan correcteur de l’ouvrage
de surverse U448 et la réfection des infrastructures sur le boulevard Bastien —
Arrondissement Les Rivières

Les travaux de soir, entre 21 h et 0 h, situés sur le boulevard Bastien, de la rue Roland
à l’intersection de la rue Élisabeth-II, sont autorisés le 29 octobre 2026, conditionnellement
à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidants
et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

24 octobre 2026

Ordonnance AU-B-2026-221 - Règlement R.V.Q 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : L'avenue Royale fête Halloween - Dia de los muertos
Arrondissement : Beauport

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l'évènement suivant :

Nom de l'évènement : L'avenue Royale fête Halloween - Dia de los muertos
Date : 31 octobre 2026
Heures : 6h à 19h
Lieu : Place du Vieux-Bourg

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

24 octobre 2026

Ordonnance AU-C-2026-057 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

Concernant le commerce dans le cadre de l'évènement : L'avenue Royale fête Halloween - Dia de los muertos
Arrondissement : Beauport

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : L'avenue Royale fête Halloween - Dia de los muertos
Date : 31 octobre 2026
Heures : 10h à 15h
Lieu : Place du Vieux-Bourg

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

24 octobre 2026

Ordonnance AU-B-2026-234 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : La Citrouillade de Saint-Sauveur 2026
Arrondissement : La Cité-Limoilou

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : La Citrouillade de Saint-Sauveur 2026
Date : 31 octobre 2026
Heures : 9h à 18h
Lieu : Parc Durocher

L’événement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

23 octobre 2026

Ordonnance AU-B-2026-218 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Duberger-Les Saules Hanté 2026
Arrondissement : des Rivières

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l'évènement suivant :

Nom de l'évènement : Duberger-Les Saules Hanté 2026
Date : 30 octobre 2026
Heures : 17h à 22h30
Lieu : Maison O'Neill

L'évènement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

23 octobre 2026

Ordonnance AU-B-2026-238 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Fête d'Halloween dans St-Roch 2026

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête d'Halloween dans St-Roch 2026

Date : 30 octobre 2026

Heures : 13 h à 21 h

Lieu : Parvis St-Roch, YMCA, Place Jacques-Cartier, parc des Pékans et Place Lorenzo-Verret

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

23 octobre 2026

Ordonnance AU-B-2026-246 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Le gentil voisin t'invite pour l'Halloween 2026
Arrondissement : des Rivières

Les spectacles et animations musicales seront permises dans le cadre de l'évènement suivant :

Nom de l'évènement : Le gentil voisin t'invite pour l'Halloween 2026
Date : 30 octobre 2026
Heures : 18h à 22h
Lieu : Parc Jean-Paul-Nolin

L'évènement aura lieu à l'intérieur en cas de pluie.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

23 octobre 2026

Ordonnance IN2026-085 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux – Travaux d’infrastructures municipales - TW-3 — Arrondissement Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur l’avenue McCartney, entre la rue Pélissier et le boulevard Pie-XII, sont autorisés dans la nuit du 26 au 27 octobre 2026, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

23 octobre 2026

Ordonnance IN2026-087 - IN2026-087

Concernant le bruit dans le cadre des travaux - Travaux de surface sur la rue Dorchester et l'autoroute Laurentienne (PAM250458) — Arrondissement de La Cité-Limoilou

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés à l’intersection des rues Dorchester et Sainte-Hélène ainsi que dans la rue Victor-Révillon, sont autorisés du 27 au 29 octobre 2026 pour des travaux préparatoires au pavage final, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

22 octobre 2026

Ordonnance IN2026-084 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux de réaménagement de la rue de
la Faune (PAM185459) - Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Les travaux tôt le matin, entre 5h et 7h, réalisés sur la rue de la Faune, entre les
rues de Vénus et de l'Apogée, sont autorisés le 26 octobre 2026, conditionnellement
à la mise en oeuvre d'un plan de communication qui aura pour objet d'informer les
résidents et les gens d'affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles