Accueil / À propos de la ville / Avis publics / Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel
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Les avis publics sont accessibles pendant deux ans.
Catégorie Tous Dérogation mineure Usage conditionnel
Instance Tous Conseil d'arrondissement de Beauport Conseil d'arrondissement de Charlesbourg Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge Conseil d'arrondissement des Rivières
État
3 élément(s) trouvé(s)
25 octobre 2026 - Conseil d'arrondissement de Beauport
À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 11 novembre 2026, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogation mineure suivante :
Propriété sise sur la rue des Amis, lot 6 710 954, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux
Propriété sur la rue des Amis, lot 6 710 955, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux
Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.
19 octobre 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles
À sa séance extraordinaire qui se tiendra le 5 novembre 2026 à 14 h 00, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes suivantes :
· Propriété située aux 1450-1452, avenue de l’Amiral, quartier de Val-Bélair, district électoral de de Val-Bélair, correspondant au lot 1 746 715 du cadastre du Québec
7 octobre 2026 - Conseil d'arrondissement des Rivières
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 27 octobre 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :
• Propriété située au 4825, carré Antoine-Baumé, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 1 229 520, du cadastre du Québec
• Propriété située au 10610, rue Élisabeth-II, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant au lot 6 676 549, du cadastre du Québec
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