5 juin 2026 - Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou

Dérogations mineures - Séance du 22 juin 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 22 juin 2026 à 17 h 30 à la Salle du conseil d'arrondissement (402) du bureau d’arrondissement de La Cité-Limoilou, 500, rue du Pont, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

• Propriété sise au 524, rue Franklin, lot projeté 6 710 979, quartier de Saint-Sauveur, district électoral de Saint-Roch–Saint-Sauveur; 
• Propriété sise aux 541-547, rue Saint-Jean, lot 3 243 690, quartier de Saint-Jean-Baptiste, district électoral du Cap-aux-Diamants;
• Propriété sise au 1550, avenue Nicolet, lot 1 571 293, quartier de Maizerets, district électoral de Maizerets-Lairet; 
• Propriété sise au 400, 3^e Avenue, lot 1 569 198, quartier du Vieux-Limoilou, district électoral de Limoilou.

3 juin 2026 - Conseil d'arrondissement des Rivières

Dérogations mineures - Séance du 23 juin 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 23 juin 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :

• Propriété située aux 5260 à 5266, boulevard Wilfrid-Hamel, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot projeté 6 705 261, du cadastre du Québec 

• Propriété située au 500, rue Fleur-de-Lys, quartier de Vanier, district électoral de Vanier-Duberger, correspondant au lot 6 624 426, du cadastre du Québec

• Propriété située au 2355, boulevard Central, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral de Vanier-Duberger, correspondant au lot 1 228 197, du cadastre du Québec 

• Propriété située au 7044, rue du Brisebois, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 1 145 324, du cadastre du Québec 

   

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

29 mai 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Dérogations mineures - Séance du conseil du 15 juin 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 15 juin 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur les demandes suivantes :

• Propriété située au 1225, rue de l’Embâcle, quartier de Val-Bélair, district électoral de de Val-Bélair, correspondant au lot 6 607 707 du cadastre du Québec 

• Propriété située au 1195, rue des Citronniers, quartier de Val-Bélair, district électoral de de Val-Bélair, correspondant au lot 4 459 653 du cadastre du Québec 

• Propriété située au 4369, rue Jordi-Bonet, quartier Des Châtels, district électoral de Loretteville–Les Châtels, correspondant au lot 1 044 301, du cadastre du Québec

   

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

   

29 mai 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Usage conditionnel - Séance du 15 juin 2026- 14794D, boulevard de la Colline,

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 15 juin 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur la demande d’autorisation d’un usage conditionnel suivante :

• Pour la propriété située au 14794D, boulevard de la Colline, lot 1 39  956, quartier de Saint-Émile, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile

   

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.

29 mai 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Usage conditionnel - Séance du 15 juin 2026- 14322, boulevard de la Colline

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 15 juin 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur la demande d’autorisation d’un usage conditionnel suivante :

• Pour la propriété située au 14322, boulevard de la Colline, lot 4 961 317, quartier de Saint-Émile, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile 

   

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.

29 mai 2026 - Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles

Usage conditionnel - Séance du 15 juin 2026- 14310, boulevard de la Colline

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 15 juin 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil de l’Édifice Denis-Giguère, 305, rue Racine, Québec, le conseil de l’Arrondissement de La Haute-Saint-Charles statuera sur la demande d’autorisation d’un usage conditionnel suivante :

• Pour la propriété située au 14310, boulevard de la Colline, lot 4 961 317, quartier de Saint-Émile, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile

   

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande

22 mai 2026 - Conseil d'arrondissement de Beauport

Dérogations mineures - Séance du 9 juin 2026

À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 9 juin 2026, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes:

• Propriété sise au 2510, boulevard Louis-XIV, lot 1 756 529, quartier de Saint-Michel (5-2), district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux;
• Propriété sise au 742, rue Seigneuriale, lot 3 693 624, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux.

14 mai 2026 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 8 juin 2026 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes :

• Propriété sise au 1063, rue Élisabeth-Becker, lot 1 4 09 677, quartier du Cap-Rouge, district électoral de Cap-Rouge–Laurentien
• Propriété sise au 772, rue De Longpré, lot 1 737 833, quartier de la Cité-Universitaire, district électoral de Saint-Louis–Sillery
• Propriété sise au 1095, avenue De Rochebelle, lot 6 710 446, quartier de Saint-Louis, district électoral du Plateau
• Propriété sise au 821, rue Pierre-Maufay, lot 1 738 078, quartier de la Cité-Universitaire, district électoral de Saint-Louis–Sillery
• Propriété sise aux 2942-2948, chemin Sainte-Foy, lot 1 533 022, quartier du Plateau, district électoral du Plateau

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.