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5 juin 2025
En application des pouvoirs qui lui sont conférés par l'article 24 du Règlement concernant le commerce sur le domaine public, VQC-5, de l'ancienne Ville de Québec, et du paragraphe 1° de l'article 24.2 du Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs, R.R.C.E.V.Q. chapitre D-1, et ses amendements, le directeur du Bureau des grands événements édicte ce qui suit :
Dans le cadre de l’événement « KWE! À la rencontre des peuples autochtones », le promoteur est autorisé à vendre des produits dérivés et alimentaires, sur l’avenue Honoré-Mercier (devant l’Assemblée nationale), le 21 juin 2025, de 17 h à 22 h.
Avis public - Ordonnance BEC489 - Règlement VQC-5 (PDF : 120 Ko)
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