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Espace presse

Communiqué

Avis publics du 22 au 28 mai 2025

Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 22 au 28 mai 2025.  

Règlements

Promulgations
Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur l'acquisition de véhicules et d'équipements motorisés ainsi que d'accessoires d'appoint aux fins de remplacement et de modification de véhicules du Service de protection contre l'incendie, et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1763.

Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération de nature mixte sur l'acquisition de véhicules et d'équipements motorisés ainsi que des accessoires d'appoint aux fins de remplacement et de modification de véhicules du Service de protection contre l'incendie, et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1764.

Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur l'acquisition de véhicules et d'équipements motorisés ainsi que des accessoires d'appoint aux fins d'addition de véhicules du Service de la police de la Ville de Québec, et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1767.

Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération de nature mixte sur l'acquisition de véhicules et d'équipements motorisés ainsi que des accessoires d'appoint aux fins d'addition de véhicules du Service de la police de la Ville de Québec, et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1768.

Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux et acquisitions de terrains pour la mise en œuvre de projets et d'actions relatives à la conservation et la mise en valeur de milieux naturels et boisés urbains, et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1668.

Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur l'acquisition de véhicules et d'équipements motorisés ainsi que des accessoires d'appoint aux fins de remplacement et de modification de véhicules du Service de la police de la Ville de Québec, et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1766.

Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération de nature mixte sur l'acquisition de véhicules et d'équipements motorisés ainsi que des accessoires d'appoint aux fins d'addition de véhicules du Service de protection contre l'incendie, et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1765.

Conseil d'agglomération : Règlement modifiant le Règlement de l'agglomération sur l'utilisation de l'eau potable, R.A.V.Q. 1666.

Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération relativement à la réalisation d'un projet de logement social sur le lot numéro 5 343 416 du cadastre du Québec, R.A.V.Q. 1720.

Conseil d'agglomération : Règlement modifiant le Règlement de l'agglomération sur la circulation et le stationnement relativement aux passages pour piétons et aux feux de circulation, R.A.V.Q. 1752.

Conseil municipal : Règlement sur l'acquisition de véhicules motorisés ainsi que des accessoires d'appoint aux fins de remplacement et modification de véhicules et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 3430.

Conseil municipal : Règlement sur l'acquisition de véhicules et d'équipements motorisés ainsi que des accessoires d'appoint aux fins d'addition de véhicules pour répondre à des exigences réglementaires et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 3431.

Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur la circulation et le stationnement relativement aux services d'autopartage, R.C.A.1V.Q. 511.

Assemblées publiques de consultation
Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Projet de règlement du Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à une permission d'occupation sur les lots numéros 3 725 540, 5 852 774, 5 852 775 et 5 852 776 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 554.

Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Projet de règlement du Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à une demande d'occupation sur les lots numéros 3 725 540, 5 852 774, 5 852 775 et 5 852 776 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 555.

Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Projet de règlement du Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à une permission d'occupation sur le lot numéro 1 212 378 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 545.

Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Projet de règlement du Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à une demande d'occupation sur le lot numéro 1 212 378 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 546.

Référendums
Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Demande de participation à un référendum relatif au projet de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement aux zones 18115Hc et 18117Cb, R.C.A.1V.Q. 547.

Conseil d'arrondissement des Rivières : Procédure d'enregistrement : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à l'autorisation d'un usage conditionnel du groupe R2 Équipement récréatif extérieur de proximité et à la zone 21437Pa, R.C.A.2V.Q. 399.

Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles : Demande de participation à un référendum – Projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier de Loretteville, R.C.A.6V.Q. 353.

Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel

Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge :

  • Propriété sise au 7945, boulevard Wilfrid-Hamel – Lot projeté 6 686 144 – Quartier de l’Aéroport – District électoral de Cap-Rouge–Laurentien;
  • Propriété sise au 1830, avenue du Chanoine-Delisle – Lot 6 306 389 – Quartier de Sillery – District électoral de Saint-Louis–Sillery.

Conseil d'arrondissement de Beauport :

  • Propriété sise au 15, rue Tessier – Lot 1 988 842 – Quartier des Chutes-Montmorency – District électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial;
  • Propriété sise aux 77-81, rue Germaine-Viger – Lot 1 709 212 – Quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux – District électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux;
  • Propriété sise au 2053, boulevard des Chutes – Lot 5 478 478 – Quartier des Chutes-Montmorency – District électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial.

Autres avis

Assemblée publique – Projet de résolution CV-2025-0550 – Projet immobilier aux 1313-1317 et 1319-1323, avenue Maguire.

Assemblée publique – Projet de résolution CV-2025-0552 – Projet immobilier aux 7075-7081, boulevard Wilfrid-Hamel et au 1620, avenue de la Famille.

Assemblée publique – Projet de résolution CV-2025-0553 – Projet immobilier 3155, chemin des Quatre-Bourgeois.

Assemblée publique – Projet de résolution CV-2025-0555 – Projet immobilier sur la partie ouest du 600, 60e Rue Est.

Assemblée publique – Projet de résolution CV-2025-0556 – Projet immobilier sur la partie est du 600, 60e Rue Est.

Dépôt du rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier 2024.

Modifications au calendrier 2025 des séances des conseils de la ville, d'agglomération et des arrondissements.