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Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 15 au 21 mai 2025. Règlements
Entrées en vigueur Conseil d'arrondissement de Beauport : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement aux zones 54078Mb, 54082Mb, 54086Mb, 54093Mb, 54098Mb, 54100Mb, 54106Mb, 54157Mc, 54176Mb et 54197Mb, R.C.A.5V.Q. 337.
Conseil d'arrondissement de Beauport : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement aux zones 52035Ha, 52037Ha, 52038Hb, 52046Hb, 52071Hb, 52073Ha, 52076Ha et 52078Ha, R.C.A.5V.Q. 345.
Promulgations Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux de réfection et de mise à niveau des ouvrages et équipements du traitement de l'eau et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1732.
Conseil d'agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux de nature mixte de réfection et de mise à niveau des ouvrages et équipements du traitement de l'eau et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1741.
Conseil municipal : Règlement sur des travaux de réaménagement de la rue de la Faune relevant de la compétence de proximité et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 3449.
Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la régie interne et la procédure d'assemblée relativement au respect et à la civilité pendant les séances et à la participation à distance aux séances, R.C.A.3V.Q. 377.
Conseil d'arrondissement de Beauport : Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil d'arrondissement de Beauport sur la régie interne et la procédure d'assemblée relativement au respect et à la civilité pendant les séances et à la participation à distance aux séances, R.C.A.5V.Q. 343.
Assemblées publiques de consultation Conseil municipal : Projet de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme et les règlements d'arrondissement sur l'urbanisme relativement à plusieurs dispositions, R.V.Q. 3454.
Conseil municipal : Projet de règlement intitulé Règlement sur la réalisation d'un projet institutionnel relatif à un établissement scolaire sur le lot numéro 1 274 744 du cadastre du Québec, R.V.Q. 3465.
Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à une utilisation temporaire sur une partie du lot numéro 6 100 086 du cadastre du Québec, R.C.A.3V.Q. 393.
Conseil d'arrondissement de Charlesbourg : Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement à la zone 42040Ha, R.C.A.4V.Q. 247.
Autres avis
Assemblée publique - Projet de résolution CV-2025-0549 - Projet immobilier au 3786, chemin Sainte-Foy, quartier de la Pointe-de-Sainte-Foy.
Assemblée publique - Projet de résolution CV-2025-0554 - Projet immobilier au 6125, 1re Avenue, quartier de Saint-Charles-Borromée.
Assemblée publique - Projet de résolution CV-2025-0548 - Projet immobilier au 940, rue Samuel-King, quartier de la Cité-Universitaire.
Assemblée publique - Projet de résolution CV-2025-0551 - Projet immobilier Trilogia.
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