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Communiqué

Avis publics du 8 au 14 mai 2025

Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 8 au 14 mai 2025.

Promulgations
Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux de nature mixte de réfection d'aménagements paysagers et de terrains sportifs et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1734.

Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux de nature mixte de plantation d'arbres et autres végétaux et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1751.

Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux de nature mixte de caractérisation et d'amélioration de la qualité du milieu et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1728.

Conseil d’agglomération : Règlement modifiant le Règlement de l'agglomération sur les travaux requis pour contrer les inondations de la rivière Lorette et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1760.

Conseil d’agglomération : Règlement modifiant le Règlement de l'agglomération sur la circulation et le stationnement relativement à l'exclusion de trois immeubles de la zone de permis de stationnement 12 dans le quartier Saint-Roch, R.A.V.Q. 1755.

Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération relativement à la réalisation d'un projet de logement social sur le lot numéro 6 436 820 du cadastre du Québec, R.A.V.Q. 1772.

Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération relativement à la réalisation d'un projet de logement social sur les lots numéros 6 541 261, 6 541 262, 6 541 263, 6 541 264 et 6 541 265 du cadastre du Québec, R.A.V.Q. 1776.

Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération relativement à la réalisation d'un projet de logement social sur le lot numéro 1 571 336 du cadastre du Québec, R.A.V.Q. 1773.

Assemblées publiques de consultation
Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 32038Mc, R.C.A.3V.Q. 388.

Conseil d'arrondissement de Charlesbourg : Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement à la zone 43091Mc, R.C.A.4V.Q. 248.

Conseil d'arrondissement de Beauport : Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement à la zone 53084Mb, R.C.A.5V.Q. 348.

Référendum
Conseil d'arrondissement de Beauport : Demande de participation à un référendum – Projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement à la zone 55081Hc, R.C.A.5V.Q. 347.

Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel

Dérogations mineures
Conseil d'arrondissement des Rivières :

Propriété située au 665, avenue Verlaine, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 1 529 060 du cadastre du Québec;
Propriété située au 5217, rue De Subercase, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 1 313 056 du cadastre du Québec;
Propriété située au 1914, rue Charles-A.-Parent, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant au lot 6 585 345 du cadastre du Québec;
Propriété située au 4290, boulevard Wilfrid-Hamel, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 1 529 213 du cadastre du Québec;
Propriété située au 8801, boulevard Saint-Jacques, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 6 628 823 du cadastre du Québec.

Conseil d'arrondissement de Charlesbourg :

Propriété sise au 4105, 4^e Avenue Est, lot 1 036 508, quartier de Saint-Rodrigue, district électoral de Saint-Rodrigue;
Propriété sise au 645, rue du Nickel, lot 4 953 576, quartier de Notre-Dame-des-Laurentides, district électoral des Monts;
Propriété sise au 6152, avenue de l’Orignal, lot 1 045 975, quartier d'Orsainville, district électoral des Monts;
Propriété sise au 4631, rue des Samares, lot projeté 6 680 546, quartier d'Orsainville, district électoral des Monts.

Autres avis
Modifications aux règlements de circulation et de stationnement : Modifications nécessaires à l’occasion d’un événement spécial qui peut causer une congestion inhabituelle.

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